Représentants du personnel au Comité Social et Économique, titulaires ou suppléants, membres de la Commission de santé, sécurité et conditions de travail

Aucune connaissance particulière n'est requise.

• Acquérir une compréhension approfondie du rôle et des responsabilités du CSE et de la CSSCT dans le domaine de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.
• Appliquer efficacement les missions liées à la prévention et à la contribution à l'évaluation des risques professionnels.
• Maîtriser les méthodes visant à anticiper les risques professionnels et à améliorer les conditions de travail.
• Optimiser l'utilisation des ressources et des moyens dédiés à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail.

1. Identifier les enjeux et les acteurs de la santé et sécurité au travail

• Comprendre les enjeux liés à la santé et sécurité au travail.
• Anticiper les impacts des questions de santé et sécurité.
• Analyser l'importance de la loi Santé pour renforcer la prévention.
• Connaître les responsabilités de l’employeur dans le domaine de la prévention. Travaux pratiques : Quiz sur les instances représentatives du personnel et les acteurs de la SST.

2. Maîtriser le rôle et le fonctionnement du CSE en matière de SST

• Cerner le rôle du CSE dans la prévention des risques professionnels et environnementaux.
• Organiser les réunions du CSE portant sur la SST.
• Définir le rôle du référent harcèlement au sein du CSE.
• Appliquer les modalités d’utilisation des heures de délégation et autres.
• Recourir à la formation et la protection des représentants du personnel.
• Faire appel à une expertise en qualité du travail et de l’emploi. Travaux pratiques : Quiz sur le rôle et le fonctionnement du CSE en termes de SST. Débat sur la liste des documents à fournir par l'employeur au CSE.

3. Repérer les risques professionnels

• Analyser les neuf principes de prévention.
• Distinguer les niveaux de prévention.
• Évaluer, identifier et hiérarchiser les risques professionnels.
• Comprendre le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP).
• Contribuer à l’évaluation des risques professionnels. Travaux pratiques : Analyse d’une situation de travail à partir d'une vidéo et d’une situation réelle des participants.

4. Accidents du travail et maladies professionnelles

• Définition de l'accident de travail et de trajet.
• Reconnaissance des maladies professionnelles.
• Suivi des indicateurs de la santé et sécurité au travail. Travaux pratiques : Quiz.

5. Analyser les informations et les documents de la SST

• Analyser les indicateurs de sinistralité.
• Examiner le DUERP.
• Comprendre le rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail.
• S'appuyer sur le programme annuel de prévention et le rapport annuel du Médecin du travail.
• Utiliser les données de la base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE). Travaux pratiques : Analyser un DUERP, un rapport annuel et un programme annuel de prévention des risques professionnels.

6. Promouvoir la prévention des risques et l'amélioration des conditions de travail

• Réaliser des inspections et des enquêtes.
• Analyser les postes de travail en tenant compte du travail réel.
• Utiliser le DUERP et le plan annuel de prévention.
• Intervenir en cas de danger grave et imminent.
• Analyser les documents de prévention et proposer des mesures. Travaux pratiques : Analyser les causes d’un accident du travail à partir d'une vidéo avec la méthode de l’arbre des causes.

7. Comprendre les risques psychosociaux

• Recenser les facteurs de Risques Psycho-Sociaux (RPS).
• Repérer les RPS dans l'organisation.
• Comprendre le stress au travail et ses conséquences.
• Agir en cas de situation de harcèlement.
• Mettre en place une enquête conjointe en cas de violences au travail ou de signalement de harcèlement. Travaux pratiques : Repérer les causes, les effets et les mesures de prévention à partir d’une vidéo.

8. Comprendre les troubles musculo-squelettiques (TMS)

• Identifier les principaux TMS.
• Comprendre les facteurs de TMS et participer à leur évaluation.
• Proposer des actions de prévention des TMS. Travaux pratiques : Repérer les causes, les effets et les mesures de prévention à partir d’une vidéo.

9. Élaborer le plan d’action du CSE

• Déterminer les axes de travail et les priorités.
• Construire la feuille de route du CSE en matière de SST.
• Recenser les facteurs clés de réussite. Travaux pratiques :  Construction du plan d'action. Modalités pratiques :
• Méthodes pédagogiques variées : travaux pratiques, quiz, débats.
• Participation active des participants pour une meilleure assimilation des connaissances.
• Construction d'un plan d'action concret pour une application directe au sein du CSE.